Le blog TIGRIS LEONUM est hébergé par la société Automattic (ne dépendez pas WordPress.com). Ses coordonnées sont les suivantes :

Siège d’Automattic

355 1st Street Suite 20
2San Francisco, CA 941
05 États-Unis

Si vous avez la moindre question, n’hésitez pas à m’envoyer un mail à l’adresse suivante : tigrisleonum@gmail.com ou à utiliser directement le formulaire de contact.

Ce blog n’a pas été déclaré à la CNIL puisque, selon la loi du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ce fichier est dispensé de déclaration à la CNIL d’après la dispense n°6 qui concerne les sites web ou blogs mis en œuvre par des particuliers à privé qui peuvent permettre, d’une part, la collecte de données à caractère personnel de personnes qui s’y connectent et , d’autre part, la diffusion de données à caractère personnel (nom, images de personnes ou tout autre élément permettant d’identifier une personne physique).

Mon blog et mon son contenu sont protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle qui stipule que l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous.Néanmoins, l’œuvre est réputée créée, indépendamment de toute divulgation publique, du seul fait de la réalisation, même inachevée, de la conception de l’auteur. L’article L. 122-5 stipule tout de même que quand l’œuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire les copies ou reproductions réservées strictements à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective.

Tout ce qu’il y a d’exposé donc à des poursuites et sanctions dans le cas d’une utilisation ou reproduction non autorisée de tout ou partie du contenu du site.

Retrouvez-moi sur Instagram !
%d blogueurs aiment cette page :